Nathalie Le Ba

De: Nathalie Le Ba
responsable du pôle accords, propriété intellectuelle et valorisation
Objet:
au nom du présidentdirecteur général du CNRS
les actes visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Présidentdirecteur général du CNRS"
DEC220218DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
10 Février 202210/02/2022
De: Nathalie Le Ba
Objet:
au nom du président - directeur général du CNRS
les actes visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Président - directeur général du CNRS"
DEC212455DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Juillet 202112/07/2021
De: Nathalie Le Ba
Objet:
au nom du président - directeur général du CNRS
les actes visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Président - directeur général du CNRS"
DEC212076DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
08 Juin 202108/06/2021
De: Nathalie Le Ba
à
Objet:
au nom du président - directeur général du CNRS
les actes visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Président - directeur général du CNRS"
DEC180346DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
25 Janvier 201825/01/2018
De: Nathalie Le Ba
à
Objet:
au nom de la présidente du CNRS
les actes visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Présidente du CNRS"
DEC172662DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Octobre 201724/10/2017
De: Nathalie Le Ba
Objet:
responsable du pôle accords propriété intellectuelle valorisation de la direction des affaires juridiques
Groupe:
Direction des affaires juridiques
DEC152293DAJ(source BOCNRS)
nomination
21 Octobre 201521/10/2015